RGPD

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du Site

Le site internet :  www.elevage-des-senteurs-de-provence.fr est édité par :

  • Identité : Mme Stella FOURRET PONCET

  • Nom commercial : Élevage des Senteurs de Provence 

  • Statut juridique : Entreprise Individuelle (EI) 

  • Siège social : 84 Avenue Antoine de Pons - 84500 Bollène

  • Numéro de SIRET :444 481 592 00061

  • Responsable de la publication : Mme Stella FOURRET PONCET

2. Certifications et Autorisations Professionnelles

L’activité d’élevage canin est exercée en stricte conformité avec la réglementation en vigueur relative au bien-être animal et à la vente de chiens :

  • Numéro d'éleveur (SCC) : 842838

  • Affixe officiel : Des Senteurs de Provence

  • Titulaire de l'ACACED : 84-252

  • Établissement enregistré auprès de la DDPP 

3. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par :

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, graphismes, logos, photographies, vidéos) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Mme Stella FOURRET PONCET.

5. Médiation de la Consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur est informé qu'un dispositif de médiation a été mis en place :